Mentions légales
Responsable éditorial du site :
SUBLIMA CAR, Jérémy PERRIAU
Adresse : 16, rue des Tilleuls 36130 DIORS
Forme juridique : auto-entrepreneur (EI)
SIRET : 928 470 079 00015 – NAF : 4520 A
TVA non applicable, art.293-B du CGI
Adresse électronique : contact@sublimacar36.fr
Téléphone : 06 30 04 24 24
Réalisation du site : Corinne Fauvet-Bodin, Nexphasis Informatique
L’hébergement est assuré par SAS OVH – https://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Crédit images : Freepik, Pexels
Propriété Intellectuelle et contrefaçons :
SUBLIMA CAR 36 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SUBLIMA CAR 36.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.